Procès verbaux

 

2006

 

• PV d'installation des autorités 2006-2011
• Procès-verbal - conseil intercommunal du 11 mai 2006
• Procès-verbal - conseil intercommunal du 1er novembre 2006

 

2007

 

• Procès-verbal - conseil intercommunal du 7 juin 2007
• Procès-verbal - conseil intercommunal du 8 novembre 2007

 

2008

 

• Procès-verbal - conseil intercommunal du 17 avril 2008
• Procès-verbal - conseil intercommunal du 6 novembre 2008

 

2009

 

• Procès-verbal - conseil intercommunal du 23 avril 2009
• Procès-verbal - conseil intercommunal du 12 novembre 2009

 

2010

 

• Procès-verbal - conseil intercommunal du 8 avril 2010
• Procès-verbal - conseil intercommunal du 4 novembre 2010

 

2011

 

• Procès-verbal d'installation des autorités 2011-2016
• Procès-verbal - conseil intercommunal du 20 avril 2011

 

2012

 

• Procès-verbal - conseil intercommunal du 25 avril 2012
• Procès-verbal - conseil intercommunal du 31 octobre 2012
  

 

2013

 

• Procès-verbal - conseil intercommunal du 11 avril 2013
• Procès-verbal - conseil intercommunal du 7 novembre 2013
  

 

2014

 

• Procès-verbal - conseil intercommunal du 24 avril 2014
• Procès verbal - conseil intercommunal du 6 novembre 2014

 

2015

 

• Rapport de gestion 2015
• Rapport de contrôle des compte 2015

 

2016

• Procès-verbal de la séance du conseil intercommunal du 21 avril 2016
• Procès-verbal d'installation des autorités - 30 août 2016

 

Ordre du jour

 

• Ordre du jour du CI du 6 novembre 2014
• Ordre du jour du CI du 21 avril 2016

 

Préavis

 

• préavis no 1 - indemnisation du comité de direction 2011-2016
• préavis no 2 - compétences financières du comité de direction
• préavis no 3 - autorisation général de statuer sur les aliénations
• préavis no 4 - plaider
• préavis no 5 - autorisation placement des fonds
• Préavis no 6 - plafond d'endettement
• préavis no 7 - budget 2012
• préavis no 8 - comptes de l'exercice 2011
• préavis no 9 - budget 2013
• préavis no 10  - comptes de l'exercice 2012
• préavis no 11 - collecteur commune de Bassins
• préavis no 12  - budget 2014
• préavis no 13 - acquisition groupe chaleur-force
• préavis no 14 - collecteur Arzier
• préavis no 15 - réparations prioritaires
• Préavis no 16 - réparations urgentes
• préavis no 17 - piège à cailloux
• préavis no 18  - comptes de l'exercice 2013
• préavis no 19 - budget 2015
• préavis no 20 - réalisation de travaux d'entretien
• préavis no 21  - comptes de l'exercice 2014
• préavis no 22  - budget 2016
• préavis no 23 - règlement du conseil intercommunal
• préavis no 24  - comptes de l'exercice 2015
• préavis no 25 - régionalisation STEP

Rapport de la commission des finances

• Préavis no 1 relatif à l’indemnisation du comité de direction pour la législature 2016 - 2021
• Préavis no 2 relatif aux compétences financières du comité de direction permettant d’engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles en sus des montants portés au budget annuel durant la législature 2016- 2021
• Préavis no 3 relatif à l’autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d’immeubles, de droits réels immobiliers durant la législature 2016- 2021
• Préavis no 4 relatif à l’autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021
• Préavis no 5 relatif à l’autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie de l’APEC auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2016-2021
• Préavis no 6 relatif au budget de l'exercice 2017
• Préavis no 7 relatif à l'octroi d'un crédit pour financer la réfection complète de la station de pompage de Bursinel et de sa conduite de refoulement avec amélioration de l’accès
• Préavis no 8 relatif à l'octroi d'un crédit pour financer la modification du regard 11A du réseau intercommunal situé dans le carrefour avenue du Mont-Blanc RC 31, rue du Midi, route des Avouillons - Commune de Gland
• Proposition pour les indemnités et les vacations du conseil intercommunal - Législature 2016 - 2021

Commission technique

• Rapport de la commission technique sur le préavis de l’Association Intercommunale pour l’épuration des eaux usées de la Côte N° 7 relatif à l’octroi d’un crédit de CHF 712’800.- pour la réfection complète de la station de pompage de Bursinel et de sa conduite de refoulement avec amélioration de son accès.
• Rapport de la commission technique sur le préavis de l’Association Intercommunale pour l’épuration des eaux usées de la Côte N° 8 relatif à l’octroi d’un crédit de CHF 272’000.- pour la modification du regard 11A du réseau intercommunal situé sur le Carrefour avenue du Mont-Blanc RC31, rue du Midi et route des Avouillons – Commune de Gland.

 

Statuts

 

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